Déposée le 27 mars 2003 par monsieur HUREAU Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ENDUIT ORNEMENTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est monsieur HUREAU Patrice domicilié(e) 65 bd de l'Ourcq,77270 Villeparisis - 77270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HUREAU Patrice domicilié(e) 65 bd de l'Ourcq,77270 Villeparisis - 77270 - France.
La marque ENDUIT ORNEMENTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr HUREAU Patrice - 65 bd de l'Ourcq,77270 Villeparisis - 77270 - France
Mr HUREAU Patrice - 65 bd de l'Ourcq,77270 Villeparisis - 77270 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Peintures et revêtements décoratifs et de protection sous forme de peintures, d'enduits pour murs, sols et plafonds destinés à revêtir les sols, les murs et les plafonds pour en assurer l'imperméabilisation, la décoration et la protection ; Enduits pâteux utilisés comme couche de fond ; couches de fond et enduits de lissage ; couleur, vernis ; laques (peintures) ; lasures ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semence) ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Résines naturelles à l'état brut, résines artificielles ou synthétiques (produits semis finis) colorées ou non, produits en béton de résine, béton ou ciment pierre ou de fibres, produit en matières plastiques mi-ouvrées (profils, moulures, éléments de décors et tout autres produit de décoration et d'omements) ; Matériaux de construction non métalliques, en particulier tous les types de mortiers pour la construction et la rénovation des bâtiments, sous forme de poudre ou de pâte, tels que les enduits de façades, enduits intérieurs et extérieurs, mortier de réparation technique et esthétique de toutes sortes, mortiers de dressage, de lissage et de décoration pour murs, plafond et sol, mortiers pour chape, mortier de montage et de jointoiement de maçonnerie apparentes ou non, mortier pour toitures, mortiers de protection contre le feu, béton sec, mortiers de pose et de jointoiement de revêtements céramiques, pierres naturelles ou synthétiques, mortiers pour l'assemblage des parois ou autres éléments de construction structurels ou décoratifs, mortiers ou revêtements d'étanchéité, tuyaux rigides ou flexibles non métalliques pour la construction et la décoration quelque soient les formes et les dimensions des profils, fibres ou laine de verre pour la construction, asphalte, poix et bitume ; construction transportables non métallique, monuments non métalliques, éléments de profils de décoration rigides ou flexibles non métalliques.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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